| Index alphabétique (De A à C)
Vos
recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire
du livre "Le culte et la législation"
A
 Abus de
confiance
Activités
économiques (Le produit des)
Acceptation des dons
et legs (L')
Accès des comptes par
un simple membre
Adhésion / admission
(d'un membre)
Affichage
obligatoire du plan de l'établissement (établissements
recevant du public)
Amortissements (leur calcul)
Annexe comptable
Apports
Assemblées
générales (Les)
Associations cultuelles
: généralités - objet
Associations cultuelles
: elles pourraient être imposées aux impôts commerciaux
Autorisation de
recevoir des dons et legs dans le cas d'une association cultuelle
(L')
Avantages en nature
et en espèces (généralités)
Avantages en nature et
ministres du culte (Une page très
importante pour les associations cultuelles dont le ministre du culte
est affilié au régime général de la Sécurité
Sociale.)
Avantage en nature
logement
(au plan social)
Avantage en nature
nourriture
(au plan social)
Avantage en nature NTIC
(au plan social)
Avantage en nature
véhicule (au plan social)
Avantages en nature,
remboursements de frais et impôt sur le revenu
B
Bail
emphythéotique
Bénévoles (Les)
Bénévoles
: Le chèque repas du bénévole
Bienfaisance (Associations
de)
C
Cadeaux
aux salariés
Capacité
juridique d'une association
Catégories
de membres
CAVIMAC
(Régime social des ministres du culte)
Centres
de loisirs - Centres de vacances
Changements
: leur déclaration, leur transcription au registre
spécial
Changement
de dirigeants
Chèque
emploi associatif
Chèque
repas du bénévole
CNIL
(Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés)
- Les fichiers informatiques de l'association
Commissaire
aux comptes : quand faut-il le désigner ?
Commissaires
aux comptes : leurs travaux dans une association
cultuelle
Commodat
(Le)
Comptabilité
: Introduction à la comptabilité des associations en général
et des églises en particulier - Partie I
Compte financier :
comment l'établir ? (comptabilité tenue en dépenses-recettes)
Comptes : accès par un
simple membre
Comptes et Plan Comptable Général
Congés
payés : un point sommaire
Contrat de travail
(Modèle de)
Contribution
sur les revenus locatifs
Contrôles
URSSAF (Bilan des)
Cotisations
Cotisations sociales
(charges sur salaires)
Cotisation : ne plus la verser,
est-ce démissionner ?
Création
et déclaration d'une association
Cultes : régime
fiscal des ministres du culte
Cultes : régime
social des ministres du culte
|
| 
