Vos recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire du livre "Le culte et la législation"

A

- Abus de confiance
- Activités économiques (Le produit des)
- Acceptation des dons et legs (L')
- Accès des comptes par un simple membre
- Adhésion / admission (d'un membre)
- Affichage obligatoire du plan de l'établissement (établissements recevant du public)
- Amortissements (leur calcul)
- Apports
- Assemblées générales (Les)
- Associations cultuelles : généralités - objet
- Associations cultuelles : elles pourraient être imposées aux impôts commerciaux
- Autorisation de recevoir des dons et legs dans le cas d'une association cultuelle (L')
- Avantages en nature et en espèces (généralités)
- Avantages en nature et ministres du culte (Une page très importante pour les associations cultuelles dont le ministre du culte est affilié au régime général de la Sécurité Sociale.)
- Avantage en nature logement (au plan social)
- Avantage en nature nourriture (au plan social)
- Avantage en nature NTIC (au plan social)
- Avantage en nature véhicule (au plan social)
- Avantages en nature, remboursements de frais et impôt sur le revenu

B

- Bail emphythéotique
- Bénévoles (Les)
- Bénévoles : Le chèque repas du bénévole
- Bienfaisance (Associations de)

C

- Cadeaux aux salariés
- Capacité juridique d'une association
- Catégories de membres
- CAVIMAC (Régime social des ministres du culte)
- Centres de loisirs - Centres de vacances
- Changements : leur déclaration, leur transcription au registre spécial
- Changement de dirigeants
- Chèque emploi associatif
- Chèque repas du bénévole
- CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) - Les fichiers informatiques de l'association

- Commissaire aux comptes : quand faut-il le désigner ?
- Commodat (Le)

- Comptabilité : Introduction à la comptabilité des associations en général et des églises en particulier - Partie I
- Compte financier : comment l'établir ? (comptabilité tenue en dépenses-recettes)
- Comptes : accès par un simple membre
- Comptes et Plan Comptable Général

- Congés payés : un point sommaire
- Contrat de travail (Modèle de)
- Contribution sur les revenus locatifs
- Contrôles URSSAF (Bilan 1999 des)
- Cotisations
- Cotisations sociales (charges sur salaires)
- Cotisation : ne plus la verser, est-ce démissionner ?
- Création et déclaration d'une association
- Cultes : régime fiscal des ministres du culte
- Cultes : régime social des ministres du culte