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Index alphabétique (De A à C)
Vos
recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire
du livre "Le culte et la législation"
A
- Abus de confiance
- Activités
économiques (Le produit des)
- Acceptation des dons
et legs (L')
- Accès des comptes par un
simple membre
- Adhésion /
admission (d'un membre)
- Affichage obligatoire
du plan de l'établissement (établissements recevant
du public)
- Amortissements
(leur calcul)
- Apports
- Assemblées
générales (Les)
- Associations cultuelles
: généralités - objet
- Associations cultuelles :
elles pourraient être imposées aux impôts commerciaux
- Autorisation de recevoir
des dons et legs dans le cas d'une association cultuelle (L')
- Avantages en nature et
en espèces (généralités)
- Avantages en nature et ministres
du culte (Une page très importante
pour les associations cultuelles dont le ministre du culte est affilié
au régime général de la Sécurité Sociale.)
- Avantage en nature
logement
(au plan social)
- Avantage en nature
nourriture
(au plan social)
- Avantage en nature NTIC
(au plan social)
- Avantage en nature
véhicule (au plan social)
- Avantages en nature, remboursements
de frais et impôt sur le revenu
B
- Bail
emphythéotique
- Bénévoles (Les)
- Bénévoles :
Le chèque repas du bénévole
- Bienfaisance (Associations
de)
C
- Cadeaux
aux salariés
- Capacité juridique
d'une association
- Catégories
de membres
- CAVIMAC (Régime social
des ministres du culte)
- Centres de loisirs - Centres
de vacances
- Changements : leur déclaration,
leur transcription au registre spécial
- Changement
de dirigeants
- Chèque emploi
associatif
- Chèque repas du bénévole
- CNIL (Commission Nationale
de l'Informatique et des Libertés) - Les fichiers informatiques
de l'association
- Commissaire
aux comptes : quand faut-il le désigner ?
- Commodat (Le)
- Comptabilité
: Introduction à la comptabilité des associations en général
et des églises en particulier - Partie I
- Compte
financier : comment l'établir ? (comptabilité tenue
en dépenses-recettes)
- Comptes : accès par un simple
membre
- Comptes et Plan Comptable Général
- Congés payés
: un point sommaire
- Contrat
de travail (Modèle de)
- Contribution
sur les revenus locatifs
- Contrôles URSSAF
(Bilan 1999 des)
- Cotisations
- Cotisations sociales
(charges sur salaires)
- Cotisation : ne plus la verser,
est-ce démissionner ?
- Création et
déclaration d'une association
- Cultes : régime
fiscal des ministres du culte
- Cultes : régime social
des ministres du culte
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