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Index alphabétique (De A à C)

Vos recherches peuvent être effectuées à partir du sommaire du livre "Le culte et la législation"

A

A

Abandons de frais et réduction d'impôt sur le revenu
Abandons de frais : comptabilisation

Abus de confiance
Activités économiques (Le produit des)
Acceptation des dons et legs (L')
Accès des comptes par un simple membre
Adhésion / admission (d'un membre)
Affichage obligatoire du plan de l'établissement (établissements recevant du public)
Amortissements (leur calcul)
Annexe comptable
Apports
Assemblées générales (Les)
Associations cultuelles : généralités - objet
Associations cultuelles : elles pourraient être imposées aux impôts commerciaux

Aumônerie et lieux de culte dans les établissements fermés

Auto-entrepreneur (le statut de)

Avantages en nature et en espèces (généralités)
Avantages en nature et ministres du culte
Avantage en nature logement (au plan social)
Avantage en nature nourriture (au plan social)
Avantage en nature NTIC (au plan social)
Avantage en nature véhicule (au plan social)
Avantages en nature, remboursements de frais et impôt sur le revenu

B

Bail emphythéotique
Bénéficier des avantages propres aux associations cultuelles
Bénévoles (Les)
Bénévoles : Le chèque repas du bénévole
Bienfaisance (Associations de)

C

Cadeaux aux salariés
Capacité juridique d'une association
Catégories de membres
CAVIMAC (Régime social des ministres du culte)
Centres de loisirs - Centres de vacances
Changements dena l'association : leur déclaration
Changement de dirigeants
Chèque emploi associatif
Chèque repas du bénévole
Clôture des comptes (Une aide à la préparation de la )
CNIL (Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés) - Les fichiers informatiques de l'association

Commissaire aux comptes : quand faut-il le désigner ?
Commissaires aux comptes : leurs travaux dans une association cultuelle

Commodat (Le)

Comptabilité : Rôle et principes de la comptabilité - Mise en oeuvre
Compte financier : comment l'établir ? (comptabilité tenue en dépenses-recettes)
Comptes : accès par un simple membre
Comptes et Plan Comptable Général

Congés payés : un point sommaire

Construction des édifices du culte

Contrat de travail (Modèle de)
Contribution sur les revenus locatifs
Contrôles URSSAF (Bilan des)
Contrôles fiscaux sur les associations - Question d'un parlementaire
Cotisations
Cotisations versées à l'URSSAF (charges sur salaires)
Cotisation : ne plus la verser, est-ce démissionner ?
Création et déclaration d'une association
Cultes : régime fiscal des ministres du culte
Cultes : régime social des ministres du culte

 

 

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