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Actualité en chiffres
L'actualité sociale en chiffres Modèle de feuille d'indemnités de culte
Le régime des cultes
Le régime social des agents religieux Le régime social des ministres du culte - La CAVIMAC Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature Régime social des ministres du culte exerçant une activité de formation Régime des cultes, régime général et travail professionnel à temps partiel Ministres du culte protestant et code du travail Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation) Les orateurs de passage
Avantages en nature
Les avantages en nature et en espèces (généralités) L'avantage en nature logement L'avantage en nature nourriture L'avantage en nature NTIC L'avantage en nature véhicule Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature
Remboursements de frais
Les remboursements de frais (aux plans social et fiscal) Frais engagés en situation de télétravail Les frais d'entreprise (au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)
Divers
Les bénévoles Le chèque repas du bénévole
Bilan des contrôles URSSAF
Embauche : Régime général : les démarches pour devenir employeur Modèle de contrat de travail
Le chèque emploi associatif : des formalités simplifiées
Salarié : De la responsabilité d'un salarié... Les formateurs occasionnels
Cotisations : Bons d'achat et cadeaux aux salariés
Conditions de travail : Durée du temps de travail Un point sommaire sur les congés payés Le télétravail
Licenciement : Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Retraite : Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite
Historique
Modèle de feuille d'indemnités de culte pour novembre et décembre 2012 Modèle de feuille d'indemnités de culte de juillet à octobre 2012 Modèle de feuille d'indemnités de culte pour 2010 Social en chiffres pour mai et juin 2008 Social en chiffres : Historique depuis le 2ème semestre 2002
Modèle de feuille d'indemnités de culte de juillet à décembre 2009 Modèle de feuille d'indemnités de culte pour mai et juin 2008 Historique des cotisations CAVIMAC depuis juillet 2002
© ACTES 6
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