Actualité en chiffres
 L'actualité sociale en chiffres
Modèle* de feuille d'indemnités de culte (2019 - *Pour les cotisations CAVIMAC uniquement )
Le prélèvement à la source de l'impôt
Créer un espace professionnel sur impots.gouv.fr
Le service TOPAze, un service utile lorsque l'on ne dispose pas d'un taux personnalisé de prélèvement à la source pour un nouvel individu
Le régime des cultes
Le régime social des agents religieux
Le régime social des ministres du culte - La CAVIMAC
Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature
Régime social des ministres du culte exerçant une activité de formation
Régime des cultes, régime général et travail professionnel à temps partiel
Ministres du culte protestant et code du travail
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Les orateurs de passage
Avantages en nature
Les
avantages en nature et en espèces (généralités)
L'avantage
en nature logement
L'avantage
en nature nourriture
L'avantage
en nature NTIC
L'avantage
en nature véhicule
Ministres du culte,
réduction Fillon et avantages en nature
Remboursements de frais
Les
remboursements de frais (aux plans social et fiscal)
Frais engagés en situation
de télétravail
Les frais d'entreprise
(au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)
Divers
Les bénévoles
Le chèque repas
du bénévole
Bilan des
contrôles URSSAF
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Divers
Embauche
Régime général : les démarches pour devenir employeur
Modèle de contrat de travail
Le chèque emploi associatif
des formalités simplifiées
Salarié
De la responsabilité d'un salarié...
Les formateurs occasionnels
Cotisations
Bons d'achat et cadeaux aux salariés
Conditions de travail
Durée du temps de travail
Un point sommaire sur les congés payés
Le télétravail
Licenciement
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Retraite
Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite
Historique
Feuille d'indemnités de culte (Cotisations CAVIMAC uniquement)
Modèle de feuille pour 2018
Modèle de feuille pour 2017
Modèle de feuille pour 2016
Modèle de feuille pour 2015
Modèle de feuille pour 2014
Modèle de feuille pour 2013
Modèle de feuille pour novembre et décembre 2012
Modèle de feuille de juillet à octobre 2012
Modèle de feuille pour 2010
Modèle de feuille de juillet à décembre 2009
Modèle de feuille pour mai et juin 2008
Historique des cotisations CAVIMAC depuis juillet 2002
Social en chiffres
Social en chiffres pour mai et juin 2008
Social en chiffres : Historique depuis le 2ème semestre 2002
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