Actualité en chiffres
L'actualité
sociale en chiffres
Modèle*
de feuille d'indemnités de culte (2018 - *Cotisations CAVIMAC uniquement)
Le régime des cultes
Le
régime social des agents religieux
Le régime
social des ministres du culte - La CAVIMAC
Ministres du culte,
réduction Fillon et avantages en nature
Régime
social des ministres du culte exerçant une activité
de formation
Régime
des cultes, régime général et travail
professionnel à temps partiel
Ministres
du culte protestant et code du travail
Ministre
du culte et licenciement (arrêt de la Cour de
cassation)
Les orateurs de
passage
Avantages en nature
Les
avantages en nature et en espèces (généralités)
L'avantage
en nature logement
L'avantage
en nature nourriture
L'avantage
en nature NTIC
L'avantage
en nature véhicule
Ministres du culte,
réduction Fillon et avantages en nature
Remboursements de frais
Les
remboursements de frais (aux plans social et fiscal)
Frais engagés en situation
de télétravail
Les frais d'entreprise
(au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)
Divers
Les bénévoles
Le chèque repas
du bénévole
Bilan des
contrôles URSSAF
|
Divers
Embauche
Régime général : les démarches pour devenir employeur
Modèle de contrat de travail
Le chèque emploi associatif
des formalités simplifiées
Salarié
De la responsabilité d'un salarié...
Les formateurs occasionnels
Cotisations
Bons d'achat et cadeaux aux salariés
Conditions de travail
Durée du temps de travail
Un point sommaire sur les congés payés
Le télétravail
Licenciement
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Retraite
Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite
Historique
Feuille d'indemnités de culte (Cotisations CAVIMAC uniquement)
Modèle
de feuille pour 2017
Modèle
de feuille pour 2016
Modèle
de feuille pour 2015
Modèle
de feuille pour 2014
Modèle
de feuille pour 2013
Modèle
de feuille pour novembre
et décembre 2012
Modèle
de feuille de juillet
à octobre 2012
Modèle
de feuille pour 2010
Modèle
de feuille de juillet
à décembre 2009
Modèle
de feuille pour mai
et juin 2008
Historique
des cotisations CAVIMAC depuis juillet 2002
Social en chiffres
Social
en chiffres pour mai et juin 2008
Social
en chiffres : Historique depuis le 2ème
semestre 2002
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