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Base documentaire sociale
pour votre association 1901 ou 1905

Effectuez vos recherches à partir du sommaire du livre "Le culte et la législation"

Actualité en chiffres

L'actualité sociale en chiffres (2016)
Modèle de feuille d'indemnités de culte (2016)

 

Le régime des cultes

Le régime social des agents religieux
Le régime social des ministres du culte - La CAVIMAC
Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature
Régime social des ministres du culte exerçant une activité de formation
Régime des cultes, régime général et travail professionnel à temps partiel
Ministres du culte protestant et code du travail
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)
Les orateurs de passage

Avantages en nature

Les avantages en nature et en espèces (généralités)
L'avantage en nature logement
L'avantage en nature nourriture
L'avantage en nature NTIC
L'avantage en nature véhicule
Ministres du culte, réduction Fillon et avantages en nature

Remboursements de frais

Les remboursements de frais (aux plans social et fiscal)
Frais engagés en situation de télétravail
Les frais d'entreprise (au plan social) (dont notamment les repas d'affaires)

Divers

Les bénévoles
Le chèque repas du bénévole

Bilan des contrôles URSSAF

Divers

Embauche :
Régime général : les démarches pour devenir employeur
Modèle de contrat de travail

Le chèque emploi associatif :
des formalités simplifiées

Salarié :
De la responsabilité d'un salarié...
Les formateurs occasionnels

Cotisations :
Bons d'achat et cadeaux aux salariés

Conditions de travail :
Durée du temps de travail
Un point sommaire sur les congés payés
Le télétravail

Licenciement :
Ministre du culte et licenciement (arrêt de la Cour de cassation)

Retraite :
Reprise d'activité d'un retraité : Du nouveau sur les règles de cumul emploi-retraite

Historique

 Modèle de feuille d'indemnités de culte pour 2015

 Modèle de feuille d'indemnités de culte pour 2014

 Modèle de feuille d'indemnités de culte pour 2013

Modèle de feuille d'indemnités de culte pour novembre et décembre 2012
Modèle de feuille d'indemnités de culte de juillet à octobre 2012
Modèle de feuille d'indemnités de culte pour 2010
Social en chiffres pour mai et juin 2008
Social en chiffres : Historique depuis le 2ème semestre 2002

Modèle de feuille d'indemnités de culte de juillet à décembre 2009
Modèle de feuille d'indemnités de culte pour mai et juin 2008
Historique des cotisations CAVIMAC depuis juillet 2002

 
Caleb Paye
établit facilement des feuilles de salaires et d`indemnités de culte
 
     
 

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