10 FONDS ASSOCIATIFS ET RESERVES

102 Fonds associatif (sans droit de reprise)

1021 Valeur du patrimoine intégré
1022 Fonds statutaire
1024 Apports sans droit de reprise
1025 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés
1026 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

103 Fonds associatif (avec droit de reprise)

1034 Apports avec droit de reprise
1035 Legs et donations avec contrepartie d'actifs immobilisés assortis d'une obligation ou d'une condition
1036 Subventions d'investissement affectées à des biens renouvelables

105 Ecarts de réévaluation

1051 Ecarts de réévaluation sur biens sans droit de reprise
1052 Ecarts de réévaluation sur biens avec droit de reprise

106 Réserves

1063 Réserves statutaires
1064 Réserves réglementées
1068 Autres réserves (dont réserves pour projet associatif)

11 REPORT A NOUVEAU

110 Report à nouveau (Solde créditeur)
115 Résultat sous contrôle de tiers financeurs
119 Report à nouveau (Solde débiteur)

12 RESULTAT NET DE L'EXERCICE

120 Résultat de l'exercice (excédent)
129 Résultat de l'exercice (déficit)

13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AFFECTES A DES BIENS NON RENOUVELABLES

131 Subventions d'investissement
139 Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat

14 PROVISIONS REGLEMENTEES

15 PROVISIONS

151 - Provisions pour risques

1511 - Provisions pour litiges
1516 - Provisions pour risques d'emploi
1518 - Autres provisions pour risques

153 - Provisions pour pensions et obligations similaires

154 - Provisions pour restructuration

157 - Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices

1572 - Provisions pour grosses réparations

158 - Autres provisions pour charges

1582 - Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer

16 EMPRUNTS

164 Emprunts auprès des établissements de crédits

165 Dépôts et cautionnements reçus

1651 Dépôts
1655 Cautionnements

167 Emprunts et dettes assorties de conditions particulières

1672 Titre associatif

168 Autres emprunts et dettes assimilés

1681 Autres emprunts (à détailler)
1685 Rentes viagères capitalisées
1687 Autres dettes
1688 Intérêts courus (à détailler)

18 COMPTES DE LIAISON DES ETABLISSEMENTS

181 Apports permanents entre siège social et établissements
185 Biens et prestations de services échangés entre établissements et siège social
186 Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
187 Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)

19 FONDS DEDIES

194 Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement
195 Fonds dédiés sur dons manuels affectés
197 Fonds dédiés sur legs et donations affectés