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C - III - 3 Comptabiliser les ventes
dans les comptes d'une association NON ASSUJETTIE A LA TVA

Voyez aussi les pages :
Comptabiliser les factures d'achats (dans une structure non assujettie à la TVA)
L'enregistrement comptable des factures d'achat
Comptabiliser les dons et cotisations
L'enregistrement comptable des salaires
Comptabiliser les acquisitions d'immobilisations (dans une structure non assujettie à la TVA)

L'enregistrement des factures de vente est " symétrique " à celui des factures d'achat.

C - III - 3.1 Enregistrer une facture de vente : Schémas comptables

Commençons par examiner les comptes de produits habituellement employés :

7 - COMPTES DE PRODUITS

70 - VENTES DE PRODUITS FABRIQUES, PRESTATIONS DE SERVICES, MARCHANDISES

701 - Ventes de produits finis
706 - Prestations de services
707 - Ventes de marchandises
708 - Produits des activités annexes

7085 - Ports et frais accessoires facturés

Commentaires :

Vous veillerez à ne pas confondre " Produits finis " et " Marchandises ".

Illustration :
L'association ACTES 6 édite le livre " Le culte et la législation ". Pour ACTES 6, ce livre est un produit fini.
Une librairie en achète 5 exemplaires auprès d'ACTES 6 pour les revendre à ses clients. Pour cette librairie, ces livres sont des marchandises.

Exemple : L'association facture l'usager U (Vente de livres achetés par l'association)

FACTURE
(établie par l'association)
2 livres
Participation aux frais de port
27,00*
1,50*
TTC
28,50

* Ces montants sont TTC : une association non assujettie à la TVA ne doit pas mentionner la TVA sur ses factures.

Dans la comptabilité d'une petite association...

Si la date de facture et la date du règlement appartiennent au même exercice comptable, le schéma comptable est le suivant :

Dans l'unique journal d' " opérations diverses "

Compte
Libellé
Débit
Crédit
707 Ventes de marchandises
27,00
7085 Ports et frais accessoires facturés  
1,50
512 Banque
28,50

Sinon…

A la date de la facture, dans le journal des ventes

Compte
Libellé
Débit
Crédit
707 Ventes de marchandises
27,00
7085 Ports et frais accessoires facturés  
1,50
411 Usagers
28,50

A la date du règlement, dans le journal de banque

Compte
Libellé
Débit
Crédit
411 Usagers
28,50
512 Banque
28,50

Dans le cas du versement d'un acompte (de 8.50 euros) :

A la date de l'acompte, dans le journal de banque

Compte
Libellé
Débit
Crédit
4191 Usagers créditeurs
8,50
512 Banque
8,50

A la date de la facture, dans le journal des ventes

Compte
Libellé
Débit
Crédit
707 Ventes de marchandises
27,00
7085 Ports et frais accessoires facturés  
1,50
4191 Usagers créditeurs
8,50
411 Usagers
20,00
 

A la date de la facture, le compte 4191 est soldé et les 20 euros restant à payer sont portés au débit du compte 411.

A la date du règlement, dans le journal de banque

Compte
Libellé
Débit
Crédit
411 Usagers
20,00
512 Banque
20,00

Cette dernière écriture solde le compte 411.

© Alain LEDAIN / ACTES 6 - Cette feuille est tirée de notre cours de comptabilité.

 
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